Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fiers d'être Montalbanais ! SAPIAC VA GRONDER !
LABESQUE RENE

Numéro de dépôt :
99799412
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque Fiers d'être Montalbanais ! SAPIAC VA GRONDER !

Déposée le 25 juin 1999 par LABESQUE RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Fiers d'être Montalbanais ! SAPIAC VA GRONDER ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est LABESQUE RENE, domicilié(e) CHEMIN DE FLASCOLE, AUCAMVILLE, 82600 VERDUN SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABESQUE RENE - France.

La marque Fiers d'être Montalbanais ! SAPIAC VA GRONDER ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fiers d'être Montalbanais ! SAPIAC VA GRONDER ! est expirée depuis le 25 juin 2009.

LABESQUE RENE a également déposé les autres marques suivantes : FIERS D'ETRE Gueugnonnais! La Victoire est en nous! , FIERS D'ETRE ROCHELAIS ! ! LA PASSION D'UN PEUPLE ! , FIERS D'ETRE DACQUOIS DAX LA PASSION DES AFICIONADOS , FIERS D'ETRE BIGOURDANS ! TERRE DE RUGBY ! , FERIA Y FIESTA SUERTE TORERO!!! IESO.ES. TORE AR-NO! EL GITANO BLANCO. René Labasque? De TOLOSA! , “ SORTEO ” VANO-NO-TORO! SEÑOR RENÉ-LABESQUE PUJOL. DE TOLOSA! FRANCIA… , OLYMPIQUE MIELANAIS RUGBY R.L Joyeux Lurons 1969-1973 , FIERS D'ETRE TOULOUSAINS ! , FIERS D'ETRE BERJALLIENS , FIERS D'ETRE TOULONNAIS ! Les FADAS DE LA RADE !


LABESQUE RENE - CHEMIN DE FLASCOLE, AUCAMVILLE, 82600 VERDUN SUR GARONNE - France


LABESQUE RENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

* appareils photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements sonores cassettes audio et vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes, logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie, étuis à lunettes ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. * vêtements (habillement), vêtements (habillement) en cuir, vêtements (habillement) de sport et de loisir, maillots de bain, shorts, tee-shirts, maillots de sport, sweat-shirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vents, vêtements de pluie, caleçons, cravates, chaussettes, écharpes foulards ; chaussures de sport, pantouffles, espadrilles ; chapellerie, casquettes, bérêts, ceintures (habillement), sous-vêtements ; crampons de chaussures de sport. * service d'éducation, de formation, organisation de stages de formation, activités sportives ou culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production et location de films cinématographiques et de cassettes vidéo et audio ; organisation de spectacles (service d'imprésarios), de divertissements, de conférences, de compétitions sportives, de concours (éducation ou divertissement), cours de culture physique, location d'équipements sportifs (à l'exception des véhicules). Réservation de places de spectacles, d'évènements sportifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.